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Mentions légales du site http://club-altais.com/
Article 1 – Éditeur du site
Ce site est édité par Le CLUB ALTAIS sise au :
Le CLUB ALTAIS
Club Altaïs
Espace Accueil Entreprises – Galileo
178 route de Cran-Gevrier
74650 CHAVANOD
Fax : 04 50 52 07 42
Mail : altais.club@gmail.com
Directeur de la publication : M. Dominique BONNET – Président du Club Altaïs
Article 2 – Hébergeur du site
L’hébergement du site Le CLUB ALTAIS est assuré par OVH sise au :
69 rue de Rochechouart
75009 Paris
Tél. : 01 77 75 70 00.
Article 3 – Développeur du site
Le site, ses différentes fonctionnalités et sa maquette graphique, ont été réalisés et développés par
ELFINFO
T +33 4 26 83 31 38
F +33 09 72 44 30 38
info@elfinfo.com
Parc AltaÏs GALILEO 178, Route de Cran-Gevrier à CHAVANOD 74650
Article 4 – Propriété intellectuelle et crédits photographiques
Les gabarits utilisés et le contenu du site (dessins, illustrations, modèles, textes, logos, marque, photographies, images des personnes, etc.) ainsi que les noms de domaine «www.club-altais.fr», «www.club-atais.com» sont soumis à la législation en vigueur et sont protégés, notamment, par le droit commun, le droit d’auteur et le droit à l’image.
Tous les éléments du site (gabarits et contenu), à l’exception des photographies, sont la propriété exclusive de CLUB ALTAIS.
Il est ainsi interdit de reproduire intégralement ou partiellement, de distribuer, de transmettre de modifier, d’utiliser ou vendre tout ou partie du contenu du site.
Il en est de même, sans accord express et préalable, pour les noms de domaine du site CLUB ALTAIS.
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Article 5 – Données à caractère personnel
5.1 Déclaration CNIL
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5.2 Utilisation des données collectées sur le site
Le site du CLUB ALTAIS met en œuvre plusieurs traitements de données ayant pour finalité d’assurer le fonctionnement et la communication aux annonceurs et aux prestataires de la liste d’opposition CLUB ALTAIS.
Ces traitements permettent notamment à CLUB ALTAIS de gérer la liste d’opposition.
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5.3 Destination des données collectées sur le site
Les données collectées par CLUB ALTAIS par l’intermédiaire du site font l’objet d’une communication aux annonceurs ou prestataires qui ont conclu un contrat avec CLUB ALTAIS pour accéder à cette liste et l’utiliser.
Le responsable de ces traitements est le directeur du CLUB ALTAIS.
5.4 Droit d’accès, de modification et de suppression
Les consommateurs disposent, conformément à la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification, de modification, d’opposition et de suppression sur les données les concernant.
Ce droit peut être exercé en contactant CLUB ALTAIS en envoyant un courrier électronique à l’adresse suivante : club.altais@gmail.com
Article 6 – Cookies
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Article 7 – Liens
7.1 Établissement de liens vers la page d’accueil du site
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7.2 Établissement de liens vers les pages internes du site
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7.3 Inclusions et utilisation de cadres
Toute utilisation ou reproduction, même partielle, d’un des éléments du site CLUB ALTAIS à l’intérieur d’un site tiers par le biais de procédés dits d’inclusion, de cadres (frames), d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits.
7.4 Demandes d’autorisation
L’autorisation pour l’établissement des liens visés au présent article doit être demandée par courrier électronique à l’adresse suivante : club.altais@gmail.com
Article 8 – Responsabilité
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